D’entrée de jeu, sachez que tous les véhicules nécessitent une immatriculation. Que ce soit une voiture, un scooter ou autre, il est nécessaire de faire établir une carte grise. Voici les types de véhicules pour lesquels cela est faisable par internet :
La carte grise voiture
Toutes les informations et les spécifications de la voiture sont marquées sur la carte grise. Ce document porte également la mention du nom complet et l’adresse du propriétaire principal. Sont en plus ajoutées celles des personnes qui pourraient également se servir de la voiture. En somme, la carte grise permet d’identifier la voiture et ses conducteurs. En ce qui concerne les voitures neuves, le concessionnaire se charge généralement de toutes les démarches. Vous n’aurez qu’à payer les coûts supplémentaires pour l’établissement de ce document. En ce qui concerne les démarches pour une voiture d’occasion, vous devrez les faire vous-même. Le prix variera en fonction des voitures et des régions. En effet, il est déterminé en tenant compte de la taxe régionale mais pour plus d’informations, consulter ce site. Entrent également en considération :
- L’âge du véhicule
- La puissance
La carte grise moto
Il existe 3 catégories pour les motos :
- Les motocyclettes légères (MTL)
- Les motocyclettes de type 1 (MTT1)
- Les motocyclettes de type 2 (MTT2)
Tous ces genres nécessitent un permis de conduire spécifique. De façon générale, vous ne dépenserez pas le même prix pour obtenir une carte grise de moto en ligne. Celui-ci est souvent inférieur à celui d’une voiture. Cela est surtout dû au fait que le prix du cheval-fiscal est diminué de 50%. Par ailleurs, la taxe écologique n’est pas applicable. Les modes de détermination sont cependant identiques. Mais avec quelques atouts supplémentaires. Vous pouvez par exemple prendre la décision de débrider une moto de catégorie MTT1 pour la faire passer dans la catégorie MTT2.
Il est obligatoire de procéder à un changement de la carte grise dans ce cas. Il reviendra au constructeur de vous donner les documents nécessaires pour cette démarche.
La carte grise scooter
Elle obéit aux mêmes règles que la carte grise en ligne moto. Le scooter se situe dans les mêmes catégories que les MTL, MTT1 et MTT2. Bien entendu, il faut tenir compte de la cylindrée et de la puissance. Le prix de la carte grise scooter se détermine de façon identique à celui de la moto. Pour les scooters dont la cylindrée est inférieure à 50 cm3, l’immatriculation est obligatoire. Dans ce cas, vous n’aurez rien à payer, car cela est totalement gratuit.
La carte grise voiture sans permis
Même s’il n’est pas obligatoire de disposer d’un permis pour conduire ce type de voiture, l’immatriculation l’est. Il en est d’ailleurs de même pour tous les autres véhicules motorisés. Comme cela se fait pour les voitures classiques, toutes les informations techniques seront mentionnées. De même que le nom et l’adresse du propriétaire. Une voiture sans permis se classe dans la catégorie QM / QLEM et dans la colonne J1 de la carte grise. Cela correspond à un quadricycle léger avec une cylindrée en dessous de 50 cm3. La puissance est au plus égale à 4 kW et la vitesse maximale de 45 km/h.
En ce qui concerne les démarches pour la carte grise en ligne d’une voiture sans permis, elles sont semblables à celles d’un véhicule ordinaire. Le prix se détermine de la même manière, mais il peut être plus élevé à cause de la puissance.
Les taxes de la carte grise
Il s’agit d’une variété de taxes qui sont appliquées sur la carte grise en ligne. Les voici :
- La taxe régionale : elle est également désignée par la taxe sur chevaux-fiscaux et apparait sous la mention Y1 de la carte grise. Trois éléments interviennent dans sa détermination. Il s’agit de la puissance, l’âge du véhicule et le lieu de résidence.
- La surtaxe CO2, écotaxe et bonus-malus écologique : elle ne s’applique qu’aux véhicules d’occasion en circulation. Vous devrez vous acquitter de cette taxe si votre voiture émet plus de 200 g de CO2 pour chaque kilomètre parcouru.
- La taxe sur les véhicules de société : elle s’applique aux voitures détenues et utilisées par des entreprises. De nature industrielle ou commerciale. Cela ne concerne pas les associations à but non lucratif.
Voilà donc les principales informations que vous devez détenir à propos de la carte grise en ligne. Choisissez à présent votre prestataire pour son établissement en ligne. Peu importe le type de véhicule dont vous disposez, la carte grise est obligatoire.
